Transport d'enfants mineurs en train, ce que dit la réglementation des ACM :
Lors d’un déplacement en train avec des mineurs, il est impératif de respecter le taux d’encadrement exigé dans le cadre des ACM (Accueils Collectifs de Mineurs).
L’organisateur – ou bien le.la directeur.trice – est tenu.e de désigner un chef de convoi, d’établir une liste nominative des passagers et de placer un animateur à proximité de chaque porte et issue de secours. En cas de voyage de nuit, une veille permanente doit être assurée par au moins un des accompagnateurs.
Avant chaque trajet, les animateurs doivent impérativement rappeler les consignes de sécurité et veiller à ce que les enfants soient correctement assis.
⚠️ À noter : le temps du trajet est un temps de travail à part entière pendant lequel les animateurs sont tenus à une obligation générale et permanente de surveillance, de prudence et de sécurité s’agissant des jeunes qui sont sous leur responsabilité.
Découvrez nos conseils pour encadrer avec succès un convoyage en train.
Transport d'enfants mineurs en avion, ce que dit la réglementation des ACM :
Lors d’un déplacement en avion avec des mineurs, il est impératif de respecter le taux d’encadrement exigé dans le cadre des ACM (Accueils Collectifs de Mineurs).
L’organisateur – ou bien le.la directeur.trice – est tenu.e de désigner un chef de convoi, d’établir une liste nominative des passagers et de placer un animateur à proximité de chaque porte et issue de secours. En cas de voyage de nuit, une veille permanente doit être assurée par au moins un des accompagnateurs.
Avant le décollage, les animateurs doivent impérativement rappeler les consignes de sécurité et veiller à ce que les jeunes soient correctement assis et portent leur ceinture de sécurité.
✈️ À noter : avant le décollage, il est recommandé de vous présenter auprès du personnel navigant afin de les informer de la présence de mineurs à bord, notamment pour qu'ils s'abstiennent de leur servir de l'alcool par inadvertance lors des services repas.
Découvrez nos conseils pour encadrer avec succès un convoyage en avion.
