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VTT en ACM : réglementation et encadrement

Une sortie à VTT au programme de l’accueil ? Selon le terrain et le parcours, les conditions d’encadrement changent. Retrouvez les qualifications, les effectifs et les équipements à prévoir pour préparer la sortie avec votre équipe.

Un atelier de maniabilité sert à apprendre à maîtriser le vélo à faible vitesse, par exemple pour tourner ou freiner. Il se distingue d’un parcours de descente. Les couleurs du balisage aident à repérer la difficulté, mais le terrain réel et les exclusions de la fiche doivent aussi être vérifiés.

Sommaire de l’article4 rubriques
Choisir le cadre de la sortie VTT
PratiqueTerrainEncadrement
Terrain peu ou pas accidentéItinéraires balisés verts ou bleus, ou équivalents ; hors toute descente, ou espace clos de maniabilitéEncadrant autorisé ou certains moniteurs fédéraux membres permanents de l’équipe ; accompagnateur supplémentaire dans le cas fédéral
Tous terrainsTous les terrains appropriés au VTTQualification professionnelle adaptée, formation professionnelle autorisée ou statut particulier autorisé, dans ses limites d’exercice Détail des qualifications.

Ces repères servent à choisir la pratique. Les conditions de qualification et les précautions sont détaillées ci-dessous.

Activité de randonnée à VTT sur terrain peu ou pas accidenté

Où cette activité se déroule-t-elle ?

L'activité qui consiste en une randonnée à VTT sur un terrain peu ou pas accidenté se déroule soit :

  • Sur un itinéraire balisé spécifiquement pour le VTT de randonnée, de niveau vert ou bleu, dans un site VTT FFC labellisé ou une base VTT FFCT également labellisée ou itinéraire équivalent (tous les itinéraires descendants et circuits de descente sont exclus de cette catégorie)
  • Dans un espace clos propice à la mise en place de zone de maniabilité à vélo, peu accidenté et privilégiant la maîtrise de l'engin à vitesse lente.

Qui peut participer à cette activité ?

L’annexe ne fixe pas d’âge minimum pour cette activité. L’encadrant adapte la séance à l’âge, aux capacités et à l’expérience des participants.

Qui peut encadrer cette activité ?

Obligations réglementaires L’encadrant doit être majeur. Il doit relever d’un cadre autorisé : qualification sportive professionnelle adaptée, formation professionnelle autorisée ou statut particulier admis. Ses conditions et limites d’exercice doivent couvrir l’activité prévue. Voir le détail des qualifications et statuts admis.

Autre possibilité : toute personne majeure déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil :

  • Soit titulaire du brevet fédéral de moniteur VTT délivré par la FFVélo (Fédération Française de Cyclotourisme).
  • Soit titulaire du brevet fédéral du 2e degré délivré par la FFC (Fédération Française de Cyclisme).
💡 Accompagnement supplémentaire : lorsque l'activité est encadrée par une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil et titulaire d'une qualification fédérale, le groupe est accompagné d'une deuxième personne majeure déclarée membre permanent de l'équipe pédagogique de l'accueil.

Combien de mineurs peut-on accueillir ?

Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder douze lorsque le groupe compte un ou plusieurs mineurs de moins de 12 ans.

Comment préparer et sécuriser la pratique ?

  • Le directeur ou la directrice de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.
  • L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance de la direction de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour.
  • L'équipement du pratiquant comprend :
    1. Un casque homologué et conforme à la norme CE en vigueur.
    2. Un vélo prévu pour le tout terrain (VTT) répondant aux exigences de sécurité applicables (décret n° 2016-364 du 29 mars 2016).
    3. Les équipements de protection adaptés au public et à l'activité.

Activité de VTT sur tout type de terrains

Où cette activité se déroule-t-elle ?

L'activité se déroule sur tous les types de terrains y compris les parcours de descente aménagés.

Qui peut participer à cette activité ?

L’annexe ne fixe pas d’âge minimum pour cette activité. L’encadrant adapte la séance à l’âge, aux capacités et à l’expérience des participants.

Qui peut encadrer cette activité ?

Obligations réglementaires L’encadrant doit être majeur. Il doit relever d’un cadre autorisé : qualification sportive professionnelle adaptée, formation professionnelle autorisée ou statut particulier admis. Ses conditions et limites d’exercice doivent couvrir l’activité prévue. Voir le détail des qualifications et statuts admis.

Combien de mineurs peut-on accueillir ?

Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder douze lorsque le groupe compte un ou plusieurs mineurs de moins de 12 ans.

Comment préparer et sécuriser la pratique ?

  • Le directeur ou la directrice de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.
  • L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance de la direction de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour.
  • L'équipement du pratiquant comprend :
    1. Un casque homologué et conforme à la norme CE en vigueur.
    2. Un vélo prévu pour le tout terrain (VTT) répondant aux exigences de sécurité applicables (décret n° 2016-364 du 29 mars 2016).
    3. Les équipements de protection adaptés au public et à l'activité.

Direction : comment organiser l’activité ?

Conseils d’organisation À cocher au fil de votre préparation. Ces vérifications vous aident à mettre en œuvre les obligations décrites dans la fiche. Échangez avec l’encadrant avant de confirmer la séance :

Avec l’équipe d’animation : répartissez les rôles pendant le trajet, l’équipement, la séance et les temps d’attente. Identifiez qui compte les enfants, accompagne les non-participants et donne l’alerte. La direction et l’encadrant de l’activité conviennent ensemble de la place des animateurs.

Pendant la séance : les animateurs suivent leur groupe, repèrent la fatigue, la peur ou une difficulté et les signalent à l’encadrant. Ils font respecter les consignes et ne remplacent l’encadrant technique que s’ils remplissent eux-mêmes les conditions requises. Le recours à un prestataire ne dispense pas l’accueil de ses obligations d’encadrement et de surveillance.

Le simulateur porte sur l’encadrement général de l’accueil. Les règles propres à cette activité restent à vérifier dans cette fiche.

À confirmer avec le prestataire

Si vous réservez une prestation, faites préciser par écrit le nombre de places et les rotations, le matériel fourni ou à apporter, ainsi que les conditions de report, d’annulation et de remboursement. Demandez aussi une attestation d’assurance de responsabilité civile couvrant la prestation prévue. Un accord avec le prestataire ne remplace pas les obligations réglementaires.

Les questions fréquentes

Le BAFA et une bonne pratique personnelle du vélo suffisent-ils ?

Non, pas pour l’encadrement technique prévu par cette fiche. Sur terrain peu accidenté, l’alternative fédérale repose sur les brevets précisément cités, avec un encadrant membre de l’équipe permanente et un accompagnateur supplémentaire. Pour les deux cadres, le plafond est de 12 pratiquants par encadrant dès qu’au moins un participant a moins de 12 ans.

Quelles qualifications et quels statuts sont admis ? Comment les vérifier ?

Vérifiez l’identité de l’encadrant, sa qualification exacte et ses limites d’exercice. Les cadres professionnels, de formation ou de statut particulier visés ici correspondent aux 1°, 2° et 3° de l’article R. 227-13 du CASF. Les possibilités fédérales ou liées à l’équipe permanente, lorsqu’elles existent, restent précisées dans cette fiche.

Pour consulter une carte professionnelle, vérifier un remplacement et répartir les rôles, suivez notre guide pratique de l’encadrement des activités physiques. Il ne remplace pas les conditions propres à cette discipline.

Textes officiels et champ d’application

Ces conditions particulières concernent les accueils de loisirs, séjours de vacances et accueils de scoutisme. Elles s’ajoutent aux règles générales de l’accueil et aux règles applicables au lieu et à la discipline.

Avant une sortie, vérifiez aussi les restrictions ou interdictions applicables au site et les conditions fixées par le prestataire. En cas de doute sur l’encadrement autorisé, contactez le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES).


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