Mur d’escalade, blocs, falaise ou via ferrata : identifiez précisément la pratique avant de choisir l’encadrement. La hauteur, le site et le franchissement du premier relais changent les possibilités offertes à l’équipe d’animation.
Avant de commencer : qu’est-ce qu’un relais ? En escalade avec une corde, le relais est un point d’arrêt où le grimpeur peut se sécuriser et assurer son partenaire. Une longueur est une portion de l’ascension, du sol au premier relais ou entre deux relais.
- En deçà du premier relais : la progression reste dans la première longueur, sans poursuivre au-delà de ce relais.
- Au-delà du premier relais : l’ascension continue sur une autre longueur. Elle demande d’autres techniques et ne relève pas des mêmes possibilités d’encadrement.
Cette distinction ne correspond pas à une hauteur universelle en mètres. Le cas particulier des blocs balisés et des structures artificielles de moins de 3 mètres est présenté séparément ci-dessous.
Dans cet article
| Situation | Encadrement possible | Effectif |
|---|---|---|
| Circuit de blocs balisés ou structure artificielle de moins de 3 m, avec réception aisée | Majeur de l’équipe pédagogique permanente, y compris sans BAFA | 8 mineurs au maximum sauf qualification professionnelle adaptée, formation autorisée ou statut particulier autorisé Détail des qualifications. |
| Escalade en deçà du premier relais | Encadrant autorisé pour la pratique ; certains brevets fédéraux ou militaires sont également admis | Fixé par l’encadrant disposant d’une qualification professionnelle, en formation professionnelle autorisée ou bénéficiant d’un statut particulier autorisé ; sinon 8 mineurs au maximum Détail des qualifications. |
| Au-delà du premier relais, terrain d’aventure ou via ferrata | Qualification professionnelle adaptée, formation professionnelle autorisée ou statut particulier autorisé pour cette pratique Détail des qualifications. | Fixé selon le site et le niveau du groupe |
Ces repères servent à choisir la pratique. Les conditions de qualification et les précautions sont détaillées ci-dessous.
Activité d'escalade en deçà du premier relais
Où cette activité se déroule-t-elle ?
Cette catégorie couvre les sites sportifs naturels, les structures artificielles d’escalade et les sites de blocs inscrits au répertoire fédéral, en deçà du premier relais.
Qui peut participer à cette activité ?
L’annexe ne fixe pas d’âge minimum pour cette activité. L’encadrant adapte la séance à l’âge, aux capacités et à l’expérience des participants.
Qui peut encadrer cette activité ?
Obligations réglementaires L’encadrant doit être majeur. Il doit disposer d’une qualification sportive professionnelle adaptée, être en formation professionnelle dans les conditions autorisées, ou intervenir au titre d’un statut de militaire, de fonctionnaire ou d’enseignant dans les cas admis. Ses conditions et limites d’exercice doivent couvrir l’activité prévue. Voir le détail des qualifications et statuts admis.
Autre possibilité, dans les limites prévues par l’organisme qui délivre la qualification : toute personne majeure déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil et titulaire soit :
- Du brevet d'initiateur escalade, du brevet de moniteur escalade sportive ou du brevet de moniteur grands espaces, délivré par la fédération française de la montagne et de l'escalade, à jour de leur formation continue.
- Du brevet fédéral initiateur escalade sur site naturel d'escalade, du brevet fédéral de moniteur d'escalade ou du brevet fédéral d'instructeur d'escalade, délivré par la fédération française des clubs alpins et de montagne, à jour de leur recyclage.
- Du brevet fédéral d'animateur du 2e degré escalade A2 délivré par l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique.
- Du brevet initiateur escalade délivré par la fédération sportive gymnique du travail.
- Du monitorat militaire d'escalade de l'école militaire de haute montagne.
Si l’activité se déroule sur un circuit de blocs balisés ou une structure artificielle d'escalade de moins de trois mètres de hauteur et ayant une réception aisée (sol plat, sable, etc.), l’encadrement peut être assuré par toute personne majeure déclarée comme faisant partie de l’équipe pédagogique permanente de l’accueil, y compris les animateurs non titulaires du BAFA (stagiaire ou non diplômé).
Combien de mineurs peut-on accueillir ?
C’est à l’encadrant disposant d’une qualification professionnelle, en formation professionnelle autorisée ou bénéficiant d’un statut particulier autorisé de déterminer le nombre de pratiquants qu’il prend en charge en fonction de leur niveau et de la difficulté du parcours choisi. Dans les autres possibilités d’encadrement admises dans cette section, le plafond est de 8 mineurs par encadrant.
Comment préparer et sécuriser la pratique ?
- Le directeur de l'accueil communique la liste des participants et leur âge à l'encadrant.
- L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour.
- L'encadrant doit, préalablement à la séance :
- Avoir consulté, s’il y a lieu, la documentation existante (par exemple, le répertoire fédéral des sites, le topoguide du site concerné, etc.).
- S'être informé sur les prévisions météorologiques et les réglementations locales ou particulières.
- Avoir consulté, s’il y a lieu, la documentation existante (par exemple, le répertoire fédéral des sites, le topoguide du site concerné, etc.).
- Le matériel est conforme aux normes en vigueur, notamment pour la mise à disposition des équipements de protection individuelle concernant les chutes en hauteur.
- L'encadrant doit être muni du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.
- Les ateliers de pratique sont situés dans un périmètre permettant à l'encadrant un contrôle effectif de l'ensemble des progressions.
- Le port du casque est obligatoire sur les sites sportifs naturels.
- L'organisation de l'activité doit être conforme aux règles de l'art ou aux règles fédérales.
Activité d'escalade au-delà du premier relais
Où cette activité se déroule-t-elle ?
Cette catégorie comprend l’escalade au-delà du premier relais sur site sportif naturel, les terrains d’aventure et les via ferrata, selon les définitions fédérales. Elle demande un encadrement autorisé pour cette pratique précise.
Qui peut participer à cette activité ?
L’annexe ne fixe pas d’âge minimum pour cette activité. L’encadrant adapte la séance à l’âge, aux capacités et à l’expérience des participants.
Qui peut encadrer cette activité ?
Obligations réglementaires L’encadrant doit être majeur. Il doit disposer d’une qualification sportive professionnelle adaptée, être en formation professionnelle dans les conditions autorisées, ou intervenir au titre d’un statut de militaire, de fonctionnaire ou d’enseignant dans les cas admis. Ses conditions et limites d’exercice doivent couvrir l’activité prévue. Voir le détail des qualifications et statuts admis.
Combien de mineurs peut-on accueillir ?
C’est à l’encadrant disposant d’une qualification professionnelle, en formation professionnelle autorisée ou bénéficiant d’un statut particulier autorisé de déterminer le nombre de pratiquants qu’il prend en charge en fonction de leur niveau et de la difficulté du parcours choisi.
Comment préparer et sécuriser la pratique ?
- Le directeur ou la directrice de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.
- L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance de la direction de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour.
- L'encadrant doit, préalablement à la séance :
- Avoir consulté - s'il y a lieu - la documentation existante (par exemple : le répertoire fédéral des sites, le topoguide du site concerné, etc.).
- S'être informé sur les prévisions météorologiques et les réglementations locales ou particulières.
- Avoir consulté - s'il y a lieu - la documentation existante (par exemple : le répertoire fédéral des sites, le topoguide du site concerné, etc.).
- Le matériel est conforme aux normes en vigueur, notamment pour la mise à disposition des équipements de protection individuelle concernant les chutes en hauteur.
- L'encadrant doit être muni du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.
- Le port du casque est obligatoire.
- L'organisation de l'activité doit être conforme aux règles de l'art.
Direction : comment organiser l’activité ?
Conseils d’organisation À cocher au fil de votre préparation. Ces vérifications vous aident à mettre en œuvre les obligations décrites dans la fiche. Échangez avec l’encadrant avant de confirmer la séance :
Avec l’équipe d’animation : répartissez les rôles pendant le trajet, l’équipement, la séance et les temps d’attente. Identifiez qui compte les enfants, accompagne les non-participants et donne l’alerte. La direction et l’encadrant de l’activité conviennent ensemble de la place des animateurs.
Pendant la séance : les animateurs suivent leur groupe, repèrent la fatigue, la peur ou une difficulté et les signalent à l’encadrant. Ils font respecter les consignes et ne remplacent l’encadrant technique que s’ils remplissent eux-mêmes les conditions requises. Le recours à un prestataire ne dispense pas l’accueil de ses obligations d’encadrement et de surveillance.
À confirmer avec le prestataire
Si vous réservez une prestation, faites préciser par écrit le nombre de places et les rotations, le matériel fourni ou à apporter, ainsi que les conditions de report, d’annulation et de remboursement. Demandez aussi une attestation d’assurance de responsabilité civile couvrant la prestation prévue. Un accord avec le prestataire ne remplace pas les obligations réglementaires.
Un animateur sans qualification sportive peut-il encadrer une séance d’escalade ?
Oui, dans le cas précis prévu par l’annexe : circuit de blocs balisés ou structure artificielle de moins de 3 mètres, avec une réception aisée. L’encadrant doit être majeur et membre de l’équipe pédagogique permanente. Dans cette possibilité ouverte à un membre de l’équipe sans qualification sportive, le plafond est de 8 mineurs par encadrant. Cette possibilité ne s’étend pas à n’importe quel mur ou rocher.
Quelles qualifications et quels statuts sont admis ? Comment les vérifier ?
Demandez le nom de la personne qui encadrera réellement le groupe, sa qualification exacte et ses limites d’exercice. Vérifiez que celles-ci couvrent la discipline, le terrain, le niveau et les âges de votre groupe. Pour un éducateur sportif professionnel, vérifiez la validité de sa carte professionnelle et ses conditions d’exercice sur l’annuaire officiel des éducateurs sportifs. Pour une personne en formation, vérifiez l’attestation et les conditions d’encadrement de son stage.
Les qualifications professionnelles, formations autorisées et statuts particuliers mentionnés dans cette fiche correspondent aux situations suivantes :
- La qualification professionnelle adaptée, ou une formation préparant à cette qualification dans les conditions prévues par le Code du sport ;
- Les ressortissants de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen remplissant les conditions du Code du sport pour exercer en France ;
- Les situations prévues pour les militaires, les fonctionnaires et les enseignants : fonctionnaires agissant dans les missions de leur statut particulier ; enseignants d’établissements publics ou privés sous contrat avec l’État dans l’exercice de leurs missions.
Référence juridique : article R. 227-13 du Code de l’action sociale et des familles, 1°, 2° et 3°. Les possibilités liées au BAFA ou à un brevet fédéral sont présentées séparément dans les conditions propres à chaque activité.
Un brevet fédéral ou le BAFA ne donne pas les mêmes droits qu’une qualification professionnelle. Les possibilités supplémentaires propres à cette activité sont précisées dans la fiche. Vérifiez aussi les recyclages ou formations continues lorsqu’ils sont exigés.
Textes officiels et champ d’application
Ces conditions particulières concernent les accueils de loisirs, séjours de vacances et accueils de scoutisme. Elles s’ajoutent aux règles générales de l’accueil et aux règles applicables au lieu et à la discipline.
- Arrêté du 25 avril 2012 modifié, annexe 7 : conditions propres à cette activité.
- Code de l’action sociale et des familles, article R. 227-13 : conditions d’encadrement des activités physiques en ACM.
Avant une sortie, vérifiez aussi les restrictions ou interdictions applicables au site et les conditions fixées par le prestataire. En cas de doute sur l’encadrement autorisé, contactez le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES).
