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Pratique de la spéléologie en ACM (Accueil Collectif de Mineurs), que dit la réglementation ?

Où cette activité se déroule-t-elle ?

L'activité se déroule dans toute cavité de classe I à IV et tout site d'entraînement.


Qui peut participer à cette activité ?

Tous les mineurs, quel que soit leur âge.


Qui peut encadrer cette activité ?

Cette activité peut être encadrée par toute personne majeure spécifiquement qualifiée pour l’encadrement de cette activité (code du sport) ; ou par toute personne majeure titulaire du brevet de moniteur de spéléologie, délivré par la fédération française de spéléologie, dans les limites fixées par cette fédération, dés lors que cette personne est soit :

  • Déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil.
  • Bénévole membre d'une association affiliée à la fédération française de spéléologie, sous réserve que l'activité soit mise en œuvre par cette association.
💡 Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires : outre l'encadrant, le groupe est accompagné d'une personne majeure, déclarée membre permanent de l'équipe pédagogique de l'accueil, dont le niveau d'aptitude et de capacité est jugé suffisant par l'encadrant dans cette activité en vue de faciliter son bon déroulement.


Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

L'encadrant détermine le nombre de participants et le taux d'encadrement en fonction de la difficulté de l'itinéraire et du niveau des pratiquants.

Lorsque l'encadrant ne possède pas une qualification professionnelle, le nombre de mineurs est limité à 12 par encadrant. Dans tous les cas, le groupe de mineurs est accompagné d'au moins deux adultes dont l'encadrant et un ou plusieurs accompagnateurs.


Quelles sont les autres conditions ?

  • Le directeur (la directrice) de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.
  • L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur (de la directrice) de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour.
  • Les conditions d'encadrement des activités de spéléologie tiennent compte du classement de la cavité visitée, établi par la fédération française de spéléologie, titulaire de la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport.
  • Le déroulement de l'activité est subordonné à la consultation préalable de l'hydrologie de la cavité ainsi que des prévisions météorologiques.
  • Les pratiquants doivent être équipés :
  1. - D'un casque conforme avec la norme CE, avec jugulaire, muni d'un éclairage.
  2. - D'une combinaison quel que soit la difficulté du parcours.
  • L'équipement technique individuel et collectif est adapté au type de cavités.
  • Le matériel d'intervention et de mise en attente d'un blessé est adapté au type de cavités.

Pour consulter l’arrêté du 25 avril 2012 relatif à la pratique des activités physiques en accueils collectifs de mineurs, cliquez ici.

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Comprendre et appliquer la réglementation des ACM

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