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Pratique de l'alpinisme en ACM (Accueil Collectif de Mineurs), que dit la réglementation ?

Où cette activité se déroule-t-elle ?

Cette activité peut se dérouler sur n’importe quel terrain de montagne.


Qui peut participer à cette activité ?

Tous les mineurs peuvent participer à cette activité. 

  • Pour les enfants de moins de 12 ans, l’activité se limite au stade de l’initiation à la pratique et à la découverte du milieu spécifique, dans des endroits dont l’accès ne présente pas de difficulté particulière (rochers, neige, et glace).


Qui peut encadrer cette activité ?

Cette activité peut être encadrée par toute personne majeure spécifiquement qualifiée pour l’encadrement de cette activité (code du sport).


Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

C’est à l’encadrant professionnel de déterminer le nombre de pratiquants qu’il prend en charge en fonction de leur niveau et de la difficulté du parcours choisi.


Quelles sont les autres conditions ?

  • Le directeur (la directrice) de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.
  • L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur (de la directrice) de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour.
  • Le matériel est conforme aux normes en vigueur, notamment pour la mise à disposition des équipements de protection individuelle concernant les chutes en hauteur.
  • L'encadrant doit être muni du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.
  • L'organisation de l'activité doit être conforme aux règles de l'art.

Pour consulter l’arrêté du 25 avril 2012 relatif à la pratique des activités physiques en accueils collectifs de mineurs, cliquez ici.

Les indispensables

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Comprendre et appliquer la réglementation des ACM

Ce livre de référence recense de façon très complète tous les textes de loi s’appliquant aux ACM et vous explique la réglementation en lui donnant du sens, conseils pédagogiques à l’appui, pour faciliter sa mise en oeuvre. Le contenu est accessible et pratique, ponctué de fiches mémo. Vous pourrez y cheminer à votre rythme et approfondir des sujets en fonction de vos besoins.

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Le mémento réglementation ACM 2024

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