Activité ski en ACM

Les annexes de l’arrêté du 25 avril 2012 fixent, conformément aux dispositions de l’article R. 227-13, les conditions particulières d’encadrement, d’effectif et de pratique de certaines activités physiques se déroulant en accueils de loisirs, séjour de vacances et accueils de scoutisme.

Les activités ayant pour finalité le jeu ou le déplacement et ne présentant pas de risque spécifique peuvent être encadrées par tout membre permanent de l’équipe pédagogique de l’ACM, sans qualification sportive particulière.

Elles sont mises en œuvre sous la responsabilité de l’organisateur et du directeur de l’accueil qui doivent fixer les conditions et les moyens mobilisés pour garantir la sécurité des mineurs. L’organisateur et les membres de l’équipe pédagogique organisent l’activité en faisant preuve de pragmatisme et de bon sens. (Référence : Circulaire du 24 octobre 2011).

Pour consulter l’arrêté du 25 avril 2012 relatif à la pratique des activités physiques en accueils collectifs de mineurs, cliquez ici.

Réglementation kayakCanoë et Kayak

Où cette activité se déroule-t-elle ?

Cette activité peut se dérouler selon la loi : sur les lacs et les plans d’eau calme, sur les rivières de classe 1 et 2, et en mer, dans la zone de la bande des 300 m, c’est-à-dire dans la limite d’une bande allant jusqu’à 300 m maximum de la plage.

Cette activité peut également se dérouler selon la réglementation : sur les rivières de classe 3 et 4, ou en mer jusqu’à moins d’un mille nautique d’un abri, mais dans ce cas l’activité doit obligatoirement être encadrée par un professionnel de l’encadrement de cette activité.

Qui peut participer à cette activité ?

Tous les mineurs, quelque soit leur âge.

Qui peut encadrer cette activité ?

Si cette activité se déroule sur un lac ou plan d’eau calme, une rivière de classe 1 ou 2, ou en mer dans la zone de la bande des 300 m, celle-ci peut être encadrée soit par un professionnel diplômé, spécialisé dans l’encadrement de cette activité soit par :

  • Un membre de l’équipe d’animation, majeur et titulaire d’une qualification fédérale pour le canoë ou le kayak.
  • Un membre de l’équipe d’animation, majeur et titulaire de la qualification « canoë-kayak » du BAFA.
  • Un bénévole d’une association affiliée à la fédération française du canoë-kayak, sous réserve que l’activité soit mise en œuvre par cette association.

Si l’activité se déroule sur une rivière de classe 3 ou 4 ou en mer jusqu’à moins d’un mille nautique d’un abri, celle-ci doit obligatoirement être encadrée par un professionnel diplômé, spécialisé dans l’encadrement de cette activité.

Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

Il est nécessaire de se renseigner auprès de l’organisateur fournissant les embarcations pour savoir combien d’enfants au maximum peuvent y embarquer. Dans tous les cas, un encadrant peut avoir un maximum de 10 embarcations sous sa responsabilité.

Quelles sont les autres conditions ?

L’encadrant doit rédiger un projet d’activité précis avant l’activité et le communiquer au directeur de l’accueil, doivent y figurer entre autres l’heure de départ du groupe, et l’heure approximative prévue pour le retour.

Si l’activité est organisée par un prestataire avec un professionnel de l’encadrement de cette activité, une convention d’activité doit être établie avant, entre la structure d’accueil et l’encadrant de l’activité.

L’encadrant doit avoir en sa possession avant et pendant l’activité la liste de tous les participants où doit figurer leur âge.

Pour pouvoir organiser l’activité, l’encadrant doit d’abord s’informer sur différents aspects :

  • Les zones de navigations interdites, dangereuses, ou réservées,
  • Les limites autorisées pour la navigation et la nature de leur balisage,
  • Les caractéristiques des parcours de rivières ou plans d’eau accessibles (en référence aux critères de classement prévus ex : rivières de classe 1, 2, 3…).

L’encadrant doit respecter les conditions d’organisation de la pratique fixées par le code du sport pour les activité de canoë, du kayak, ou des embarcations propulsées à la pagaie, au code du sport pour les activités pratiquées avec des embarcations gonflables, ou pour les activités pratiquées en mer.

Dans tous les cas, les mineurs doivent être équipés d’un gilet de sécurité.

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Réglementation skiSki ou snow

Où cette activité se déroule-t-elle ?

L’activité se pratique sur l’ensemble des terrains dédiés aux activités en question.

Qui peut participer à cette activité ?

Tous les mineurs, quelque soit leur âge.

Qui peut encadrer cette activité ?

Peut encadrer cette activité :

  • Une personne titulaire de qualifications spécifiques pour l’encadrement de cette activité (B.E., brevet fédéral, ou autres qualifications)
  • Si l’activité se déroule sur le domaine skiable aménagé, sécurisé, et balisé, l’encadrement peut être assuré par toute personne majeure déclarée comme faisant partie de l’équipe pédagogique permanente de l’accueil (un animateur du centre), y compris les animateurs non titulaires du BAFA (stagiaire, non diplômé).

Attention : L’organisateur (ou directeur de l’accueil) doit toutefois s’assurer du niveau d’autonomie technique de l’encadrant pour l’activité concernée, qui doit être en mesure :

  • D’accompagner son groupe sur toute piste et en toute circonstance
  • D’alerter les secours dans toute situation d’urgence

À noter : Lorsque l’accueil est de type établissement d’activité physique ou sportive, l’encadrement doit être assuré par des personnes titulaires d’un des diplômes professionnels requis pour encadrer le ski.

Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

Le nombre de participants par encadrant doit être déterminé en fonction de la difficulté du parcours et du niveau des pratiquants.

Si l’encadrement est assuré par un membre de l’équipe pédagogique permanente de l’accueil (un animateur) non qualifié spécialement pour cette activité, le groupe ne peut excéder 12 mineurs pour un encadrant.

Quelles sont les autres conditions ?

Le directeur de l’accueil doit communiquer la liste des participants et leur âge à l’encadrant.

L’encadrant doit porter le projet d’activité à la connaissance du directeur de l’accueil et doit l’informer de l’heure de départ et de l’heure de retour.

Si l’encadrement est assuré par un membre permanent de l’équipe d’encadrement de l’accueil (un animateur du centre), l’activité ne peut être organisée que dans la limite des vacances scolaires des mineurs accueillis ainsi qu’aux temps de loisirs extrascolaires des mineurs accueillis.

La pratique de l’activité doit être précédée par une reconnaissance du terrain par l’encadrant ainsi que par la consultation des prévisions météorologiques.

L’encadrant doit être muni d’un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.

Le port du casque est recommandé pour les mineurs pour la pratique du ski alpin et ses activités assimilées.

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Réglementation raquettes à neigeRaquettes à neige

Où cette activité se déroule-t-elle ?

L’activité se pratique sur l’ensemble des terrains de pratique appropriés à l’activité. Si l’activité est encadrée par un animateur ne possédant pas de diplôme spécifique, l’activité doit se dérouler aux alentours immédiats du lieu d’implantation de l’accueil ou sur un circuit balisé dans un site bénéficiant d’infrastructures (chalet d’accueil, plan des itinéraires, etc.).

Qui peut participer à cette activité ?

Tous les mineurs, quelque soit leur âge.

Qui peut encadrer cette activité ?

Si l’activité se déroule aux alentours immédiats du lieu d’implantation de l’accueil ou sur un circuit balisé dans un site bénéficiant d’infrastructures (chalet d’accueil, plans des itinéraires…), on parle alors de promenade en raquettes, peut encadrer :

  • Toute personne majeure spécifiquement qualifiée pour l’encadrement de cette activité (guide, accompagnateur, etc…)
  • Toute personne majeure déclarée comme faisant partie de l’équipe pédagogique de l’accueil et titulaire d’une qualification lui permettant d’exercer les fonctions d’animation (ex : animateur BAFA).

Si l’activité ne se déroule pas aux alentours immédiats du lieu d’implantation de l’accueil ou sur un circuit balisé dans un site bénéficiant d’infrastructures, on parle alors de randonnée en raquettes, l’encadrement doit obligatoirement être assuré par une personne majeure spécifiquement qualifiée pour l’encadrement de cette activité (guide, ou équivalent…).

Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

Le nombre de pratiquants par encadrant doit être déterminé en fonction de la difficulté de l’itinéraire et du niveau des pratiquants, dans la limite de 12 mineurs par encadrant lorsque l’activité est encadrée par un animateur ne possédant pas de diplôme spécifique.

Quelles sont les autres conditions ?

Le directeur de l’accueil doit communiquer la liste de tous les participants et leur âge à l’encadrant. L’encadrant doit porter le projet d’activité à la connaissance du directeur de l’accueil et l’informer de l’heure exacte de départ et de retour.

Une reconnaissance préalable de l’itinéraire par l’encadrant conditionne la tenue de l’activité, tout comme la consultation des prévisions météorologiques.

L’encadrant doit être muni d’un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.

Le matériel doit être conforme aux normes en vigueur.

L’activité doit se limiter à la journée, avec un temps de déplacement effectif en raquettes de deux heures maximum.

Dans le cas d’une randonnée avec guide, l’organisation de l’activité doit « être conforme aux règles de l’art ».

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Réglementation alpinismeAlpinisme

Où cette activité se déroule-t-elle ?

Cette activité peut se dérouler sur n’importe quel terrain de montagne.

Qui peut participer à cette activité ?

Tous les enfants peuvent participer à cette activité. Pour les enfants de moins de 12 ans, l’activité se limite au stade de l’initiation à la pratique et à la découverte du milieu spécifique, dans des endroits ne présentant pas de danger (rochers, neige, et glace).

Qui peut encadrer cette activité ?

Seule une personne qualifiée professionnellement pour l’encadrement de cette activité peut le faire, bien entendu dans le cas d’un groupe d’enfants, les animateurs doivent également accompagner le groupe.

Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

C’est au professionnel encadrant de déterminer combien d’enfants au maximum il peut emmener à la fois, ceci sera déterminé en fonction de l’âge des enfants et de la difficulté du parcours choisi.

Quelles sont les autres conditions ?

  • Une convention d’activité doit être établie avant l’activité entre la structure d’accueil et l’encadrant de l’activité.
  • La liste nominative de tous les enfants participant à l’activité doit être fournie à l’encadrant.
  • Tout le matériel nécessaire doit être mis à la disposition des participants et ce matériel doit être conforme aux normes en vigueur.
  • L’encadrant doit emporter avec lui un moyen de communication permettant de joindre les secours si besoin.

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Réglementation randonnéeRandonnée

Où cette activité se déroule-t-elle ?

Le déplacement en moyenne montagne, d’un temps de marche effectif de 4 heures maximum par jour, ne comportant pas de difficultés techniques peut se dérouler sur chemin et sentier balisé, non enneigé, facile, sans passage délicat ni caractère technique, avec un accès facile à un point de secours.

Qui peut participer à cette activité ?

Tous les mineurs, quelque soit leur âge.

Qui peut encadrer cette activité ?

  • Toute personne majeure spécifiquement qualifiée pour l’encadrement de cette activité (guide, accompagnateur, etc…)
  • Toute personne majeure déclarée comme faisant partie de l’équipe pédagogique de l’accueil et titulaire d’une qualification lui permettant d’exercer les fonctions d’animation (ex : animateur BAFA).

Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

Le nombre de pratiquants par encadrant doit être déterminé en fonction de la difficulté de l’itinéraire et du niveau des pratiquants, dans la limite de 12 mineurs par encadrant lorsque l’activité est encadrée par un animateur ne possédant pas de diplôme spécifique.

Quelles sont les autres conditions ?

  • Le directeur de l’accueil doit transmettre la liste des participants et leur âge à l’encadrant de l’activité.
  • L’encadrant doit avoir reconnu l’itinéraire. Il porte le projet d’activité à la connaissance du directeur de l’accueil et l’informe de l’heure exacte de départ du groupe et de l’heure prévue pour le retour.
  • Le matériel doit être conforme aux normes en vigueur.
  • L’encadrant doit être muni d’un équipement de secours, du matériel collectif adapté ainsi que d’un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.
  • L’organisation de l’activité doit être conforme aux règles fixées par la Fédération française de la randonnée pédestre.

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Réglementation équitationÉquitation

Où cette activité se déroule-t-elle ?

Encore quelques semaines de patience…

Qui peut participer à cette activité ?

Encore quelques semaines de patience…

Qui peut encadrer cette activité ?

Encore quelques semaines de patience…

Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

Encore quelques semaines de patience…

Quelles sont les autres conditions ?

Encore quelques semaines de patience…

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Réglementation radeauRadeau

Où cette activité se déroule-t-elle ?

Encore quelques semaines de patience…

Qui peut participer à cette activité ?

Encore quelques semaines de patience…

Qui peut encadrer cette activité ?

Encore quelques semaines de patience…

Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

Encore quelques semaines de patience…

Quelles sont les autres conditions ?

Encore quelques semaines de patience…

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Réglementation kartingKarting

Où cette activité se déroule-t-elle ?

Sur les circuits de catégorie 1 ou 2, à condition de ne pas faire circuler sur le même circuit d’autres engins que des Kartings.

Qui peut participer à cette activité ?

Tous les mineurs à partir de 6 ans.

Qui peut encadrer cette activité ?

Cette activité doit être encadrée par un moniteur diplômé spécialement pour l’encadrement de cette activité, ou par une personne majeure titulaire du brevet de karting loisir, délivré par la fédération française du sport automobile.

Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

Le nombre de participants par encadrant doit être déterminé en fonction de leur niveau et de la difficulté de l’activité.

Quelles sont les autres conditions ?

  • Le directeur de l’accueil doit transmettre la liste des participants et leur âge à l’encadrant de l’activité, l’encadrant doit transmettre au directeur de l’accueil le projet d’activité.
  • L’encadrant doit avoir en permanence tous les participants dans son champ de vision.
  • Les participants doivent être équipés de protections individuelles : casque intégral homologué et aux normes européennes, gants, pantalon, maillot à manches longues, chaussures fermées, tour de cou. Si les cheveux sont longs, ils doivent être attachés et ramenés sous le casque.
  • Les Karts utilisés ne peuvent avoir une puissance supérieure à 28 chevaux (Karts de catégorie B).
  • L’activité doit se dérouler dans un établissement d’activité physique et sportive et doit se dérouler dans les règles de l’art fixées par le code du sport et la fédération française du sport automobile.
  • Selon l’âge des participants, les karts peuvent avoir différentes puissances (consulter le journal officiel de la république française pour en avoir le détail).

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Réglementation motocyclismeMotocyclisme

Où cette activité se déroule-t-elle ?

L’activité qui consiste à maîtriser un engin terrestre motorisé avec guidon (moto, quad, cyclomoteur) doit se dérouler sur un circuit ou la partie d’un circuit homologué, ou terrain non ouvert à la circulation, organisé en zones d’évolution par l’encadrant, et sous sa responsabilité.

Pour les mineurs de plus de 14 ans, il est possible de pratiquer cette activité sur les routes ouvertes à la circulation, les conditions fixées sont alors très strictes comme par exemple être titulaire pour les participants d’un brevet attestant la connaissance du code de la route, (consultez le journal officiel de la république française pour connaître tous les détails).

Qui peut participer à cette activité ?

Tous les mineurs à partir de 6 ans. Pour les mineurs de 6 à 14 ans l’activité doit se dérouler obligatoirement dans le cadre d’une association sportive agréée.

Qui peut encadrer cette activité ?

L’activité peut être encadrée par une personne spécifiquement qualifiée pour cette activité, ou par un animateur BAFA de la colo ou du centre de loisirs titulaire de la qualification loisirs motocyclistes si la cylindrée des machines est inférieure à 50 cm3.

Combien de participants peut-il y avoir dans un groupe ?

Le nombre de participants par encadrant doit être déterminé en fonction de leur niveau et de la difficulté de l’activité. Il ne doit pas y avoir plus de 10 participants, sauf si l’encadrant diplômé est assisté d’une à deux personnes qui sont au moins en cours de formation pour obtenir la qualification d’encadrant.

Quelles sont les autres conditions ?

  • Les participants doivent savoir faire du vélo pour accéder à cette activité.
  • L’encadrant doit avoir en permanence tous les participants dans son champ de vision.
  • Dés lors que la configuration de l’espace d’évolution ne permet pas de surveiller l’ensemble du champ d’action des pratiquants, l’encadrant est assisté d’une ou plusieurs personne(s) soit :
    ― titulaire(s) de l’une des qualifications professionnelles mentionnées ci-dessus, ou en cours de formation pour l’obtention de l’une de ces qualifications ;
    ― membre(s) de l’équipe pédagogique permanente de l’accueil, titulaire(s) du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur et titulaire(s) en outre de la qualification loisirs motocyclistes.
  • Le directeur de l’accueil doit transmettre la liste des participants et leur âge à l’encadrant de l’activité, l’encadrant doit transmettre au directeur de l’accueil le projet d’activité.
  • Les participants doivent être équipés de protections individuelles : casque intégral homologué et aux normes européennes de moins de 5 ans, gants, pantalon, maillot à manches longues, bottes ou chaussures protégeant la cheville, tour de cou, gilet de haute visibilité.
  • Le type de machines doit être choisie en concertation avec le directeur de l’accueil, et conformément aux qualifications de l’encadrant.
  • L’activité doit être organisée conformément au règlement technique fixé par la fédération française de motocyclisme et le code du sport.

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